Règlement Intérieur

Tous les membres se voient remettre un règlement intérieur dont ils doivent prendre obligatoirement connaissance.

1.)        FORMALITES ADMINISTRATIVES

1.1) Tout tireur devra s’acquitter du paiement de sa licence à partir du 1erseptembre et au plus tard, le 30 septembre de chaque nouvelle saison. Le contrevenant s’exposera à une pénalité pour retard, s’élevant au montant des droits d’entrée d’une licence adulte, afin de couvrir les différents frais supplémentaires.

1.2) Les nouveaux membres devront, pour les six premiers mois, faire preuve d’assiduité s’ils veulent obtenir une détention d’armes de catégorie B1ou B2 et demander un carnet de tir sur lequel 3 validations, espacées d’au moins 2 mois chacune, sont nécessaires pour présenter le dossier en sous-préfecture. Chaque présence au stand de tir sera notée sur un registre. Pour l’obtention du carnet de tir, il faut et prendre rendez-vous avec le moniteur habilité pour  passer le questionnaire de contrôle de connaissance (QCM) (voir panneau d’affichage pour le moniteur référent).

1.3) Le président, en commission d’avis préalable composée par lui-même, ainsi que par les cadres officiels (initiateurs et arbitres), se réserve le droit de donner ou refuser un avis préalable.

1.4) Le comité, sur réclamation d’un ou plusieurs membres, peut être appelé à prendre des sanctions à l’encontre de contrevenants au présent règlement intérieur.

1.5)  Tout sociétaire désirant occuper un poste au sein du comité est prié de le faire savoir par écrit six semaines avant l’assemblée générale, au secrétaire qui enregistrera la demande motivée et la transmettra au Président. La présence aux réunions mensuelles fixées le premier vendredi de chaque mois est obligatoire ; au bout de 3 défections légitimes non excusées au moins 48h à l’avance, le comité se réserve le droit d’évincer le belligérant. En cas d’absence autre que pour raison professionnelle ou médicale, même excusée, une issue identique peut être envisagée.

1.6) Lorsque le président est absent pour quelque motif que ce soit, c’est le vice-président qui le remplace dans ses fonctions.

1.7) Les montants des différentes prestations obligatoires ou facultatives sont annexées au présent règlement.

2.) REGLES DE SECURITE

2.1) Le respect des règles de sécurité édictées par la FFT devra être strictement appliqué par tous (l’affichage sur chaque stand de tir évitera toute polémique).

2.2) Toute personne présente sur le stand devra observer très sérieusement les mesures de sécurité :

2.2.1) Il est rappelé à tous les membres, de ne jamais diriger leurs armes, même non chargées, ailleurs qu’en direction des cibles, pour éviter tout accident.

2.2.2)Chaque tireur est responsable de ses armes. Il ne faut jamais laisser une arme sans surveillance. En cas de détérioration, le club décline toute responsabilité.

2.3)  Interdictions relatives à la sécurité :

–      Il est interdit de se promener avec une arme chargée en tout lieu.

–      Il est interdit de manipuler, d’exhiber une arme en dehors du pas de tir.

–      Il est interdit de déposer une arme chargée et de quitter le pas de tir.

–      Toute arme déposée au pas de tir doit être déchargée, la culasse ouverte et le chargeur sorti. Pour les revolvers, le barillet doit être basculé à l’extérieur et vidé. (arme en sécurité)

–      Il est interdit à toute personne, autre qu’un moniteur de tir ou arbitre, de toucher une arme déposée par un autre tireur, sauf si le propriétaire donne son accord.

–      Il est interdit de dépasser la ligne de tir ou de pénétrer dans la zone entre la ligne de tir et les cibles, sauf sur autorisation du directeur de tir.

–      Il est interdit de pointer une arme, même déchargée, au hasard sur des objets, animaux ou personnes.

–      Il est interdit de tirer sur tout autre objet, gibier, oiseaux etc…autres que les cibles définies et désignées sous peine d’exclusion immédiate du pas de tir avec rapport au Président.

–      Il est interdit de placer une cible à un autre endroit que celui prévu à cet effet.

–      Il est interdit de consommer des boissons alcoolisées avant et pendant les séances de tir, et ni sur les pas de tir.

–      Il est interdit de fumer dans le stand.

–      Il est interdit d’apporter des objets au pas de tir qui ne servent pas à la pratique du tir.

–      Tout affichage sans autorisation préalable du Président est interdit.

–    Lors des challenges, l’accès au pas de tir est strictement interdit à toute personne non-autorisée.

3)         TIR PENDANT LES HEURES DE PERMANENCES.

3.1)  Si un différend oppose deux tireurs, ils doivent en référer au responsable du pas de tir qui prend les mesures qui s’imposent.

3.2) Tout tireur doit obéissance au moniteur de tir ou au permanent qui représente l’autorité sur le pas de tir.

3.3) Lorsque plusieurs moniteurs de tir ou permanents sont présents, celui qui est inscrit dans le cahier des présences, assumera la responsabilité. Il pourra désigner un autre responsable pour une mission déterminée pour autant qu’il reste présent au stand de tir. Au cas où il quitte le stand de tir/champ de tir, il devra déléguer ses responsabilités à un autre moniteur de tir ou permanent.

3.4) Le moniteur de tir ou permanent faisant fonction peut refuser à un tireur d’utiliser une arme ou des munitions, s’il juge qu’il pourrait y avoir danger quelconque. Il pourra en outre renvoyer un tireur du pas de tir, si le tireur refuse l’obéissance ou ne respecte pas les règlements en vigueur.

3.5)  Chaque tireur doit, dès son arrivée au stand, s’inscrire au registre des présences, porter le badge prévu à cet effet et signaler sa présence ainsi que ses intentions au moniteur de tir ou permanent faisant fonction. En aucun cas le tir n’est autorisé sans l’accord du moniteur de tir ou du permanent.

3.6) Tout tireur est tenu de nettoyer son poste de tir (à l’intérieur et à l’extérieur) après chaque entraînement et de respecter les installations y affairant.

3.7) Il sera obligatoirement fait usage des rehausseurs installés aux pas de tir (armes dirigées vers l’extérieur)

3.8) Pendant les heures d’ouverture du stand, chaque tireur licencié devra se limiter à inviter un seul visiteur-tireur. Celui-ci (+ de 21 ans), utilisera l’arme du sociétaire et ne pourra plus se présenter une seconde fois, sans solliciter l’octroi d’une licence (qui vaut assurance).

4)         TIR HORS HEURES DE PERMANENCES

4.1) Tout tir, tant à l’intérieur des locaux qu’à l’extérieur n’est autorisé qu’en présence d’un moniteur de tir ou d’un permanent

4.2) Les tirs à l’extérieur, hors permanences, sont illicites, l’assurance liée à la licence devient caduque et le club décline toute responsabilité.

5)         UTILISATION DU STAND DE TIR

5.1) Les remarques quant au fonctionnement du club, et éventuellement  les suggestions, peuvent être transmises au comité par le biais de boites à idées installées dans chaque stand.

5.2) Les tirs sont pratiqués sur des supports de cibles réglementaires de 120 cm de haut, 60 cm de large et 4 cm d’épaisseur (disponibles au stand).

5.3)  L’accès au pas de tir est strictement interdit aux personnes en état d’ébriété ou d’excitation ainsi qu’à tout mineur de moins de 18 ans non licencié, même accompagné.

5.4) Les animaux domestiques n’ont pas accès aux installations de tir.

5.5) Les locaux des stands de tir sont ouverts aux entraînements, les jours et heures fixés par le comité (voir affichage à l’entrée). Le stand  est fermé les jours fériés.

5.6) En période de compétition, le stand de tir est fermé la veille et le jour du challenge, soit le samedi et le dimanche. Tout tir extérieur est interdit, en dehors de celui qui est prévu.

5.7) Seules les armes régulièrement détenues avec détentions ou autorisations, ou les autres non soumises à de telles dispositions, seront acceptées sur le stand. Tout document administratif s’y référant doit être en possession du tireur et présenté à la demande.

 5.8) Chaque membre se trouvant au pas de tir, devra avoir avec lui, une pièce d’identité, sa licence FFT , ses éventuelles détentions ainsi que son carnet de tir s’il en possède un.

5.9) Sous la responsabilité du permanent, en cas de grande influence, un système de rotation sera mis en place pour que tous les tireurs puissent profiter des installations. Dans ce cas, il est demandé aux tireurs de rester courtois.

6)         REGLES ET OBLIGATIONS POUR LA DETENTION D’ARMES

6.1)  Procédure pour les séances de tirs contrôlés.

Les séances de tirs contrôlés se déroulent sous la surveillance d’une personne habilitée par le club. Vous devez vous y rendre muni de votre carnet de tir, de votre licence en cours de validité, d’une de vos armes soumise à autorisation de détention (catégorie B1ou B2) et tirer 40 coups afin que soit validé le carnet de tir.

Trois séances de tirs contrôlés dans l’année en cours, espacées de deux mois minimum, sont obligatoires. L’obtention initiale du carnet sera sollicitée au responsable dont les coordonnées préfigurent sur le livret de formation, remis par le permanent à tout demandeur.

6.2)Procédure pour l’obtention d’un avis préalable.

Il faut faire la demande auprès du président du club. Pour la demande d’avis préalable, il faut fournir une photocopie de votre licence en cours de validité (cachet du médecin obligatoire au verso de celle-ci) et du carnet de tir. Vérification sera faite de la présence des 3 tampons sur le carnet de tir pour une première demande, ou que ce dernier soit à jour pour les demandes ultérieures. La validation de l’avis préalable se fait informatiquement par la FFT (www.fftir.org/fr/accueil), la ligue puis le président du club. Dès que l’avis est validé, le licencié sera averti par e-mail (si celui-ci est dans le fichier ITAC). Cette demande est approuvée après consultation du registre des présences, du carnet de tir et éventuellement de la commission d’Avis Préalable et  son Président, puis réexpédiée par courrier à l’intéressé.

Le présent règlement  mis à jour le 14 septembre 2015, a été lu et approuvé par le comité

Mr. MELNYK André                             Mme. SPANO Anne                              Mlle. NEY Noémie